La responsabilité civile pour les nuls.
C'est en ayant une grande pensée pour ceux et celles qui doivent mouiller leurs chemises cette semaine dans les cours de droit que je me suis qu'il est temps d'y mettre également mon grain de sel.
Comme à l'accoutumé, les textes ne sont pas d'une grande utilité s'il ne sont pas illustrés de cas concret bien terre à terre.
C'est un peu comme les lois, sans décrets d'application , celles-ci ne sont que texte allant grossir les étagères de bibliothèques.
Prenons par exemple la responsabilité civil, un petit compte, en faisant le tour des assurances permet de voir, non pas l'ampleur des dégâts mais plutôt le coût dans le budget de la ménagère.
En faites, ce qu'il faut retenir de la responsabilité civil c'est 3 articles.
Article 1382
Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Article 1383
Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.
Article 1384
On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
Prenons un exemple simple; la situation : « tout a coup un inconnu vous offre des fleurs »
bon bahh dans ce cas il n'y a pas de dommage. Mais la jeune femme émerveillé par tant de courtoisie trébuche dans le trottoir et casse les talon de ses escarpin a talon aiguille Hello-Kitty. Et pour l'occasion en profite pour mettre en examen le gentil monsieur qui lui offre des fleurs.
Et dans ce cas, l'article 1382 : qui doit réparer les dégâts arrivé par la faute. Bon, de nos jours, on ne lui oblige pas à re-ferrer la dame lui même. Il peut se contenter d'aller chez clé-minute qui n'hésiteras pas à réparer les talons et même lui offrir une carte de fidélité. Parce qu'en cette saison, les talons cassé sont légions.
De plus, la dame si elle est manipulatrice ou profiteur pourra également demander à la municipalité des réparations du faite des trottoirs ! Et ainsi mettra en évidence l'article 1383 car les service technique de la mairie dans grande négligence à laisser traîner les trottoirs pour que ceux-ci se retrouvent irrémédiable sur la trajectoire des dites escarpin à tallons aiguilles Hello-kitty.
Et dans l'absolue, on pourra également appliquer l'article 1384 qui dit que l'on est responsable également de ce qui est sous notre responsabilité. Et c'est ainsi que la communauté urbaine c'est a dire vous et moi devront indemniser cette pauvre petit être fragile qui demande réparation.
En effet étant donnée que les trottoirs appartiennent à ceux qui ont payé les impôts pour les construire, nous somme de ce faite les gardiens des bien communautaires.
voilà un petit exemple qui explique le droit mais ce petit exemple permet également de comprendre pourquoi la marque Hello-Kitty à renoncer au talon aiguille et que c'est de plus en plus qu'un inconnu vous offre des fleurs
Bonne journée
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